Taux de taxe en fonction de la Base marginale et du Mode de calcul

Cet article décrit comment les valeurs des champs Base marginale et Mode de calcul déterminent les taux de taxe dans les transactions de vente et d'achat.

La base marginale dans l'organisateur Calcul de la page Codes taxe détermine le montant utilisé pour le choix appropriés du (des) taux de taxe à partir des taux de la page Valeur de code taxe. Le type de montant dans le champ Base marginale, combinée avec la méthode du champ Mode de calcul détermine la logique permettant de rechercher le (les) taux de taxe corrects pour une transaction.

Diverses combinaisons de valeurs dans ces champs produisent des calculs de la taxe très différents, comme le montrent les exemples suivants. Les exemples utilisent les mêmes valeurs d'intervalle de taxe qui sont paramétrées pour chaque code taxe sur la page Valeurs de codes taxe. Pour ouvrir cette page, cliquez sur Code taxe > Valeurs sur la page Codes taxe.

Important

Si la base marginale sur un ou plusieurs de vos codes taxe est basée sur des montants de ligne ou des unités, la valeur du champ Mode de calcul de la page Paramètres de comptabilité doit être définie à Ligne. |

Montant HT par ligne

Cette option permet de déterminer les taux de taxe sur la base du montant HT des lignes de facture, à l'exclusion de toute autre taxe.

Exemple

Les taux de taxe sont paramétrés dans les intervalles suivants :

Intervalle de montant Taux de la taxe
0 à 50 30 %
50 à 100 20 %
100 - 0 (> 100) 10 %
Note

La limite supérieure 0 (zéro) dans le dernier intervalle signifie que tous les montants supérieurs à 100 sont inclus dans l'intervalle.

Base marginale : Montant HT par ligne

Mode de calcul : Intervalle

Vous achetez 8 lampes à 25,00 pièce.

Le montant HT de la ligne de facture est de 200 euros.

La taxe est calculée comme suit :

Taxe totale = 50 x 30 % + 50 x 20 % + 100 x 10 % = 15 + 10 + 10 = 35,00 euros

Montant total de la facture = 200,00 + 35,00 = 235,00 euros

Variante

Si la facture dispose de deux lignes de 4 articles chacune, le montant HT par ligne est de 100,00 euros, et la taxe est calculée comme suit :

Ligne de taxe 1 = 50 x 30 % + 50 x 20 % = 15 + 10 = 25,00 euros

Ligne de taxe 2 = 50 x 30 % + 50 x 20 % = 15 + 10 = 25,00 euros

Taxe totale = 25,00 + 25,00 = 50,00

Montant total de la facture = 200,00 + 50,00 = 250,00 euros

Montant HT par unité

Cette option permet de déterminer les taux de taxe en fonction de la valeur de chaque unité, à l'exclusion de toute autre taxe. Lorsqu'une base marginale basée sur les unités est sélectionnée, alors une unité doit également être spécifiée pour le code taxe.

Exemple

Les taux de taxe sont paramétrés dans les intervalles suivants :

Montant Taux de la taxe
0 à 50 30 %
50 à 100 20 %
100 - 0 (> 100) 10 %

Base marginale : Montant HT par unité

Mode de calcul : Montant entier

Vous achetez 8 lampes à 25,00 pièce.

Le montant HT de la ligne de facture est de 200 euros.

La taxe est calculée comme suit : Taxe par unité = 25,00 = 30 % x 7,50 Taxe totale = 7,50 x 8 unités = 60,00 Montant total facturé = 200,00 + 60,00 = 260,00

Montant HT du solde de la facture

Cette option permet de déterminer les taux de taxe en fonction de la valeur totale de la facture, à l'exclusion de toute autre taxe.

Exemple

Les taux de taxe sont paramétrés dans les intervalles suivants :

Montant Taux de la taxe
0 à 50 30 %
50 à 100 20 %
100 - 0 (> 100) 10 %

Base marginale : Montant HT du solde de la facture

Mode de calcul : Intervalle Une facture client a 2 lignes avec 4 lampes sur chaque ligne, à 25,00 chacune. Le montant HT du solde de facture est 4 x 25,00 + 4 x 25,00 = 200,00. La taxe est calculée comme suit : Taxe totale = 50 x 0,30 + 50 x 0,20 + 100 x 0,10 = 15 + 10 + 10 = 35,00 Montant total facturé = 200,00 + 35,00 = 235,00

Montant brut par ligne

Cette option permet de déterminer les taux de taxe en fonction de la valeur de la ligne, en incluant toute autre taxe pour cette ligne.

Note

Dans un groupe de taxe, vous ne pouvez avoir qu'un seul code taxe avec cette sélection dans le champ Base marginale.

Exemple

Les taux de taxe sont paramétrés dans les intervalles suivants :

Montant Taux de la taxe
0 à 50 30 %
50 à 100 20 %
100 - 0 (> 100) 10 %

Base marginale : Montant brut par ligne Mode de calcul : Intervalle En outre, il existe un autre code taxe calculé pour un droit de douane spécial de 5,00 sur chaque lampe. Le droit est ajouté au montant HT avant le calcul de la taxe. Vous achetez 8 lampes à 25,00 pièce. Le montant HT de la ligne de facture est de 200 euros. Le montant brut de la ligne de facture est 8 x 25,00 + 8 x 5,00 = 240,00. La taxe est calculée comme suit : Taxe totale = 50 x 0,30 + 50 x 0,20 + 140 x 0,10 = 15 + 20 + 14 = 39,00 Total des droits de douane = 5,00 x 8 = 40,00 Montant total facturé = 200,00 + 39,00 + 40,00 = 279,00

Variante

Si la facture est créée à l'aide de deux lignes de facture de 4 articles chacune, le montant HT par ligne de facture est EUR 100. Le montant brut (y compris le droit de douane de 4 x 5,00) par ligne de facture est 120,00, et la taxe est créée comme suit : Ligne de facture de taxe 1 = 50 x 0,30 + 50 x 0,20 + 20 x 0,10 = 15 + 10 + 2 = 27,00 Ligne de facture de taxe 2 50 x 0,30 + 50 x 0,20 + 20 x 0,10 = 15 + 10 + 2 = 27,00 Taxe totale = 27,00 + 27,00 = 54,00 Total des droits de douane = 5,00 x 8 = 40,00 Montant total facturé = 200,00 + 54,00 + 40,00 = 294,00

Montant brut par unité

Cette option permet de déterminer les taux de taxe en fonction de la valeur de l'unité, en incluant toute autre taxe.

Note

Dans un groupe de taxe, vous ne pouvez avoir qu'un seul code taxe avec cette sélection dans le champ Base marginale.

Exemple

Les taux de taxe sont paramétrés dans les intervalles suivants :

Montant Taux de la taxe
0 à 50 30 %
50 à 100 20 %
100 - 0 (> 100) 10 %

Base marginale : Montant brut par unité Il existe un droit de douane spécial de 5,00 sur chaque lampe. Le droit est ajouté au montant HT avant le calcul de la taxe. Vous achetez 8 lampes à 25,00 pièce. Le montant brut par unité est 30,00. La taxe est calculée comme suit : Taxe par unité = 30 x 30 % = 9,00 Taxe totale = 9,00 x 8 = 72,00 Total des droits de douane = 5,00 x 8 = 40,00 Montant total facturé = 200,00 + 72,00 + 40,00 = 312,00

Facture totale, autres taxe incluses

Cette option permet de déterminer les taux de taxe en fonction de la valeur totale de la facture, en incluant toute autre taxe.

Note

Dans un groupe de taxe, vous ne pouvez avoir qu'un seul code taxe avec cette sélection dans le champ Base marginale

Exemple

Les taux de taxe sont paramétrés dans les intervalles suivants :

Montant Taux de la taxe
0 à 50 30 %
50 à 100 20 %
100 - 0 (> 100) 10 %

Base marginale : Facture totale, autres taxe incluses Mode de calcul : Intervalle
Il y a un droit de douane spécial de 5,00 euros sur chaque lampe. Le droit est ajouté au montant HT avant le calcul de la taxe. Vous achetez 8 lampes à 25,00 pièce. Le montant HT de la facture est 200,00. Le montant TTC de la facture est 200,00 + (8 x 5,00) = 240,00. La taxe est calculée comme suit : Taxe totale = 50 x 0,30 + 50 x 0,20 + 140 x 0,10 = 15 + 10 + 14 = 39,00 Total des droits de douane = 5,00 x 8 = 40,00 Montant total facturé = 200,00 + 39,00 + 40,00 = 279,00

Pour plus d'informations, voir Options de calcul de montant total et d'intervalle pour les codes taxe et Méthodes de calcul de la taxe dans le champ Origine.