Déclaration de taxe par codes déclaration
Cet article décrit l’approche général pour paramétrer et générer la déclaration de taxe selon des codes de déclaration pour certain(e)s pays/régions européen(ne)s. Cette approche est commune pour les utilisateurs dans les entités juridiques des pays/régions suivants :
- Australie
- Japon
- Lettonie
- Lituanie
Vue d’ensemble de la déclaration de taxe
La déclaration de taxe est basée sur les montants des transactions de taxe. Le processus de génération d’une déclaration de taxe fait partie du processus de paiement de la taxe, qui est implémenté via la fonction Régler et valider la taxe. Cette fonction calcule la taxe due pour une période donnée. Le calcul du règlement inclut la taxe validée pour la période de règlement sélectionnée pour les transactions de taxe. Pour plus d’informations, voir Créer un paiement de taxe. Le processus de calcul des données d’une déclaration de taxe est basé sur la relation entre les codes taxe et les codes déclaration de taxe, où les codes déclaration de taxe correspondent aux zones de déclaration de taxe (ou balises en XML). Pour chaque code taxe, des codes déclaration de taxe doivent être définis pour chaque type de transaction, par exemple les ventes imposables, les achats imposables, les importations imposables. Ces types de transactions sont décrits dans la section Codes taxe pour la déclaration de taxe plus loin dans cet article.
Pour chaque code déclaration de taxe, une présentation d’état spécifique doit être déterminée. Les codes taxe sont également liés à une administration fiscale spécifique via des périodes de règlement de la taxe. Pour chaque administration fiscale, une présentation d’état doit être déterminée. Ainsi, seuls les codes déclaration de taxe avec la même présentation d’état paramétrée pour une administration fiscale dans les périodes de règlement de la taxe pour le code taxe peuvent être sélectionnés dans le paramétrage d’état du code taxe. Une transaction de taxe générée lors de la validation d’une commande ou d’un journal, contient un code taxe, une source de taxe, une direction de taxe et des montants de transaction (montant de base de la taxe et montant de la taxe dans la devise comptable, la devise de taxe et la devise de la transaction). Selon la combinaison d’attributs de transaction de taxe, les montants des transactions composent les montants totaux pour les codes déclaration de taxe spécifiés pour les codes taxe. La relation des données est illustrée dans le graphique ci-dessous :
Paramétrage de la déclaration de taxe
Pour générer une déclaration de taxe, vous devez paramétrer les éléments suivants.
Administrations fiscales pour la déclaration de taxe
Avant de paramétrer les codes déclaration de taxe, vous devez sélectionner la présentation d’état correcte pour l’administration fiscale. Dans la page Administrations fiscales, dans la section Général, sélectionnez une disposition d’état. Cette présentation sera utilisée lors du paramétrage des codes déclaration de taxe.
Codes déclaration de taxe
Les codes déclaration de taxe sont des codes de zone dans la déclaration de taxe ou des noms de balise au format XML. Ces codes sont utilisés pour regrouper et préparer les montants pour l’état. Lorsque vous configurez le format de génération d’états électroniques de la déclaration de taxe, les noms des montants de résultat sont utilisés. Vous pouvez créer et tenir à jour les codes déclaration de taxe dans la page Codes déclaration de taxe. Vous devez affecter une présentation d’état à chaque code. Après avoir créé les codes déclaration de taxe, vous pouvez choisir les codes dans la section Paramétrage d’état de la page Codes taxe.
Codes taxe pour la déclaration de taxe
Les montants de base et les montants de taxe des transactions de taxe peuvent être regroupés à l’aide de codes déclaration dans la déclaration de taxe (balises XML ou zones de déclaration). Associez les codes déclaration de taxe pour différents types de transaction aux codes taxe dans la page Codes taxe. Le tableau suivant décrit les types de transaction dans le paramétrage d’état pour les codes taxe. Le calcul comprend les transactions pour tous les types de sources à l’exception de la taxe.
| Type de transaction | Description des transactions et des montants à comptabiliser sur le type de transaction |
|---|---|
| Ventes soumises à taxe | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Vente détaxée | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Taxe due | Somme des Montants de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Avoir soumis à taxe | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Avoir sur vente exonéré de taxe | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Taxe sur avoir sur vente | Somme des Montants de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Achats soumis à taxe | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Achat détaxé | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Taxe déductible | Somme des Montants de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Avoir sur achat soumis à taxe | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Avoir sur achat exonéré de taxe | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Taxe sur avoir sur achat | Somme des Montants de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Importation soumise à taxe | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Contrepartie des importations soumises à taxe | Somme contrepassée des Montants de base de la taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Avoir sur importation soumis à taxe | Somme des Montants de base de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Contrepartie des avoirs sur importations soumises à taxe | Somme contrepassée des Montants de base de la taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Taxe d’utilisation | Somme des Montants de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
| Contrepartie taxe d’utilisation | Somme contrepassée des Montants de taxe des transactions de taxe qui remplissent les conditions suivantes :
|
Remarque
Pour le tableau précédent, on suppose que les critères suivants sont remplis :
- Le montant de base de la taxe est un montant de transaction issu du champ Origine dans la devise comptable.
- Le montant de la taxe est un montant de transition issu du champ Montant réel de la taxe dans la devise comptable.
Ressources spécifiques au pays/à la région pour les déclarations de taxe
La déclaration de taxe pour chaque pays/région doit répondre aux exigences de la législation du pays/de la région. Il existe des modèles et des formats généraux prédéfinis de déclarations de taxe pour les pays/régions répertorié(e)s dans le tableau suivant.
| Pays/région | Informations supplémentaires |
|---|---|
| Australie | Business activity statement (BAS) |
| Japon | État de taxe sur la consommation du Japon |
| Lettonie | Détails de la déclaration de TVA pour la Lettonie |
| Lituanie | Détails de la déclaration de TVA pour la Lituanie |
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