Vue d’ensemble spécifique à la Belgique

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Cet article inclut des informations et des liens vers des ressources qui doivent être prises en compte pour les entités juridiques avec une adresse principale en Belgique.

Relevé bancaire Coda

CODA est un format d’état qui est utilisé dans le système bancaire électronique belge. Pour plus d’informations, voir Relevé bancaire CODA.

Exporter les écritures comptables

Vous pouvez exporter des écritures comptables pour un intervalle spécifique, tel qu’un exercice, sous forme de fichier ASCII au format CED. Vous pouvez utiliser le traitement par lots pour exporter des transactions. Pour paramétrer le processus de traitement par lots, accédez à Comptabilité>Périodique>Exporter les écritures comptables. Pour plus d’informations, voir Exporter les écritures comptables.

Déclaration de TVA

Pour plus d’informations sur la configuration et l’utilisation d’une nouvelle déclaration de TVA en Belgique, consultez Déclaration de TVA (Belgique).

Déclaration de taxe INTERVAT

Note

Cette fonctionnalité a été remplacée par la fonctionnalité de déclaration de TVA. Pour plus d’informations, voir Déclaration de TVA (Belgique).

Pour plus d’informations sur la configuration et la création de la déclaration de taxe INTERVAT pour les entités juridiques en Belgique uniquement, voir Déclaration de taxe INTERVAT. Pour plus d’informations sur les états standard qui peuvent vous aider avec la déclaration de taxe INTERVAT et l’analyse de rapprochement, voir États de rapprochement pour la Belgique.

États pour la Belgique

Rapport Obtention de l’état Informations supplémentaires
État BLWI (Belgisch Luxemburgs Wissel Instituut). Taxe>Déclarations>Commerce extérieur>BLWI Pour paramétrer les informations BLWI, voir Paramétrer la déclaration de la balance des paiements (Belgique). Pour générer l’état BLWI, voir Création et transfert de transactions vers l’état BLWI (Belgique).
État PRODCOM Taxe>Déclarations>Commerce extérieur>PRODCOM Les fabricants de produits industriels envoient l’état PRODCOM au Nationaal Instituut voor de Statistiek (NIS), en réponse à l’enquête PRODCOM régulièrement mise en place. L’état PRODCOM affiche les statistiques de production pour les produits industriels fabriqués par des sociétés de production implantées en Belgique. Cet état est généralement utilisé par les chefs comptables et les comptables. Pour plus d’informations, voir Paramétrer et mettre à jour PRODCOM.
États sur les journaux Comptabilité>Recherches et états>États sur les journaux Périodiquement, les entreprises belges doivent imprimer un état pour chaque journal. Cet état fournit une liste chronologique de toutes les écritures dans les comptes de la comptabilité pour chaque journal. Ces rapports prouvent l’intégrité de la comptabilité et sont utilisés lors des audits financiers pour rapprocher le règlement de la TVA avec les écritures sur les comptes correspondants de la comptabilité. Pour plus d’informations, voir États des journaux (Journaux de validation).
Liste annuelle de TVA des ventes intérieures Taxe>Recherche et états>États de taxe>État du chiffre d’affaires des factures – Belgique L’état du chiffre d’affaires des factures est envoyé aux autorités une fois par an. Il est utilisé pour déclarer le chiffre d’affaires des clients belges assujettis à la TVA, si ce chiffre d’affaires dépasse un certain montant. L’état comprend les factures des transactions des clients pour lesquelles les clients ont un numéro d’entreprise formaté conformément aux directives des autorités belges. Pour plus d’informations, voir Liste annuelle de TVA des ventes intérieures.
Déclaration d’échanges de biens, Belgique Taxes>Déclarations>Commerce extérieur>Déclaration d’échanges de biens Vous pouvez utiliser la page Déclaration d’échanges de biens pour générer et rapporter des informations sur le commerce entre pays/régions de l’Union européenne. La déclaration d’échanges de biens belge contient des informations sur le commerce de biens à déclarer. Pour plus d’informations, voir Déclaration d’échanges de biens, Belgique.
Liste des ventes intracommunautaires pour la Belgique Taxe>Déclarations>Commerce extérieur>Liste des ventes intracommunautaires Vous pouvez utiliser la page Liste des ventes intracommunautaires pour générer et rapporter des informations sur la vente de biens et services pour les rapports au format XML. Pour plus d’informations, voir Liste des ventes intracommunautaires pour la Belgique.

Ressources supplémentaires